La fonction d’urgence hospitalière est assurée au sein du réseau hospitalier d’urgence, à la mise en place de structures de prise en charge et de complexité organisationnelle différentes, mises ensemble en corrélation fonctionnelle intégrée, selon le modèle hub and spoke.
Ces hôpitaux sont en mesure de répondre au besoin d’intervention selon des niveaux de capacité croissants, grâce à la présence d’unités opératoires spécialisées, aux profils de compétence technico-professionnelle exprimés par le personnel opératoire et à l’équipement technologique et instrumental.
Le décret du ministre de la Santé du 2 avril 2015 n.70, relatif à la définition des normes de soins hospitaliers, identifie les différents types de structures chargées de répondre au besoin d’intervention urgente et les articule sur quatre niveaux de fonctionnement :
Hôpital des Urgences : c’est la structure organisationnelle hospitalière désignée pour effectuer en urgence-urgence la stabilisation clinique, les actes diagnostiques, les traitements thérapeutiques,
l’hospitalisation ou le transfert urgent vers le Service des Urgences et d’Acceptation – DEA d’un niveau de soins supérieur, en continuité d’assistance, selon des protocoles d’organisation-assistance spécifiques visant la prise en charge de diverses pathologies.
La fonction premiers secours est prévue pour une zone de chalandise de 80 000 à 150 000 habitants, un temps de trajet supérieur à une heure du centre-ville à la DEA de référence et un nombre annuel d’accès adaptés supérieur à 20 000 unités.
Siège hospitalier de D.E.A.
Niveau I : la structure hospitalière de la DEA de Niveau I assure des fonctions rayons dans le réseau urgence-urgence ; effectue toutes les interventions prévues pour l’hôpital où se trouve le service des urgences et assure les fonctions d’accueil d’urgence pour les pathologies de plus grande complexité, observation intensive brève et médecine d’urgence et, le cas échéant, transferts en continuité d’assistance, vers la DEA de niveau
II, supérieur pour le niveau de soins. L’installation du siège social de niveau I DEA dessert une base d’utilisateurs de 150 000 à 300 000 habitants avec un nombre approprié d’accès annuels dépassant 45 000.
Hôpital DEA Niveau II : la structure hospitalière de DEA de niveau II réalise l’ensemble des interventions prévues dans l’hôpital où se situe le DEA de niveau I et est le siège des disciplines de référence pour les réseaux de pathologies complexes ; outre les interventions prévues pour le
DEA de niveau I, il exerce les fonctions d’accueil d’urgence-urgence pour le traitement des pathologies aiguës très complexes, notamment en ce qui concerne les hautes spécialités ou spécialités qui renvoient à des centres régionaux ou suprarégionaux ( Centre des brûlés, Centre de transplantation, Unités vertébrales, Chirurgie cardiaque, Neurochirurgie).
L’établissement siège DEA de niveau II dessert une zone de chalandise comprise entre 600 000 et 1 200 000 habitants, avec un nombre d’accès annuels adaptés supérieur à 70 000, hospitalisation ou transfert urgent vers la DEA d’un niveau de soins supérieur, en continuité d’assistance, selon des protocoles convenus par pathologie (ex. réseaux de soins très complexes).