Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Est-de-l’Île-de-Montréal
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Éthique

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ÉTHIQUE ORGANISATIONNELLE ET CLINIQUE

1. Cadre de référence en éthique

2. Principes de gestion et valeurs

3. Code d'éthique de l'HMR

4. Comité d'éthique clinique (CÉC)

5. Comprendre et intégrer l'éthique

6. Conseillère cadre en éthique

 

1. CADRE DE RÉFÉRENCE D'ÉTHIQUE

Pour un établissement comme le CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal, l’éthique est une des variables avec la qualité et la sécurité visant l’offre des services et la prestation des soins, des services de santé. L’éthique est une motivation individuelle et collective visant l’excellence des pratiques. Associée de près à toutes les missions de l’établissement (recherche, clinique et enseignement), l’éthique est une réalité qui se matérialise pour tous en continu car nous sommes porteurs et maîtres d’œuvre du développement de la culture de l’éthique dans nos actions.
L'éthique organisationnelle et clinique est basée sur les valeurs que requièrent le respect des droits des usagers dans le cadre des soins, des services et des recherches. Ces valeurs sont énonçées dans le code d'éthique de l'établissement. Ce document est le reflet des valeurs de l'organisation dans les relations interpersonnelles tant de la part de tout le personnel que des usagers et des familles.


 

2. PRINCIPES DE GESTION ET VALEURS

Les principes de gestion sont : La valorarisation des ressources, la pratique interprofessionnelle, le partenariat médico-administratif, la collaboration, la transparence, la rigueur. Les valeurs sont : Le patient et son bien-être, le respect, la compétence, la responsabilisation, la reconnaissance, l'innovation.

 

3. CODE D'ÉTHIQUE

Le code d'éthique assure le respect des droits fondamentaux de la personne. Le code d'éthique est un lien entre l'éthique et l'intervention, un lien entre l'éthique et la gestion. Il permet d'affirmer et de partager les valeurs et d'assurer la cohésion sur la reconnaissance des droits. Il renforce l'importance d'être informé, de consentir aux soins et du respect de la personne humaine. Code d'éthique de l'HMR


4.COMITÉ D'ÉTHIQUE CLINIQUE (CÉC)

Le comité d'éthique clinique constitue une ressource au service de l'ensemble de la communauté que ce soit du personnel lié aux soins, des médecins, des étudiants, des différentes instances administratives de l'établissement. Le comité peut soutenir la réflexion et la dicussion sur des valeurs en tension dans l'offre de soins et de services, la prise de décision, la résolution des problèmes ou de dilemmes éthiques. En aucun cas le comité ne peut se substituer aux expertises et aux professionnalismes des équipes. Aucunement prescritif ou décisionnel, il soutient la réflexion et la discussion pour conseiller et informer. Le comité respecte l'impartialité et fait ressortir les valeurs en soumettanr des avis à caractère éthique. Le comité est un facilitateur de processus et enrichit les perspectives.
Ces interventions sont formatives en favorisant l'intégration des repères de l'éthique aux pratiques cliniques, le développement de capacités éthiques et d'une culture de l'éthique.  Les demandes de consultations immédiates sont faites avec les intervenants, elles soutiennent la perspective de l'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et des services.

 

5. COMPRENDRE ET INTÉGRER L'ÉTHIQUE

L'éthique apporte une perspective tant dans l'examen de cas particuliers que dans la mise en place ou l'évaluation des pratiques et des politiques de l’établissement. Ce regard critique intègre notamment: 1. Des principes et repères éthiques fondamentaux comme : le respect de la vie, le respect et la promotion de l'autonomie de la personne, le principe de bienfaisance, la qualité de la vie, la qualité de la fin de la vie, l'équité, la sollicitude, le principe responsabilité et de précaution; 2. Les règles du droit canadien et québécois concernant le droit des personnes et le droit aux soins. 3. Les codes de déontologie des professionnels concernés et les bonnes pratiques cliniques. 4. Les normes en matière d'offre de soins et services.

 

6. CONSEILLÈRE CADRE EN ÉTHIQUE

  • Assure le suivi de demandes immédiates
  • Formations continues en éthique
  • Instance délibérative
  • Respect de l'impartialité
  • Soutien de la prise de décision
  • Facilitateur de processus

 

Paule Savignac, Conseillère cadre en éthique
CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal - Installation HMR

Pavillon Rachel-Tourigny, 4e étage, Grande aile, Porte 4115.

Téléphone : (514) 252-3400 poste 3682

Courriel : psavignac.hmr@ssss.gouv.qc.ca

 

 Mise à jour - PS  15 juillet 2015